Qu'est-ce que le projet de domaine public de Pond5 ?

Qu'est-ce que le projet de domaine public de Pond5 ?

Pond5 est ravi de commencer à représenter du contenu de domaine public sur notre site Web grâce au Projet de Domaine Public de Pond5. Nous mettons ce contenu à disposition de nos clients et contributeurs sans aucun frais, afin qu'ils puissent redécouvrir une partie de l'histoire de l'humanité et l'utiliser dans leurs projets créatifs. Nous avons désigné le contenu sur le site comme étant du "Contenu de Domaine Public" lorsque nous estimons qu'il est dans le domaine public selon les lois des États-Unis, ce qui signifie qu'il n'y a aucune restriction de droits d'auteur sur ce contenu.

Qu'est-ce que le droit d'auteur ? S'applique-t-il au domaine public ?

Les œuvres créatives - ce que nous appelons le "Contenu" - sont généralement protégées par le droit d'auteur, ce qui signifie que toute personne souhaitant copier, distribuer, exécuter publiquement, afficher publiquement, synchroniser avec une autre œuvre, diffuser, diffuser en continu ou créer des œuvres dérivées basées sur le contenu a besoin d'une licence directe ou indirecte du titulaire des droits d'auteur - à moins que l'une des exceptions prévues par la loi sur le droit d'auteur (comme l'utilisation équitable) ne s'applique. Cependant, le Contenu de Domaine Public n'est pas protégé par le droit d'auteur et appartient donc au public en général.

Comment quelque chose entre-t-il dans le domaine public ?

Le contenu du domaine public se classe généralement dans l'une de ces trois catégories :

1. Les œuvres créées par le gouvernement des États-Unis et certains gouvernements d'État, locaux et étrangers.
2. Les œuvres qui ont été dédiées au domaine public par l'auteur ou tout autre titulaire des droits d'auteur - soit par une action affirmée consciente, soit par l'absence d'action qui aurait été requise par la loi sur le droit d'auteur pour maintenir les droits d'auteur.
3. Les œuvres qui étaient protégées par le droit d'auteur à un moment donné, mais dont les droits d'auteur ont expiré avec le temps.

Quelles sont les sources de Contenu de Domaine Public de Pond5 ?

Nous avons généralement obtenu notre contenu de domaine public à partir de trois catégories de sources :

1. Les dépôts du gouvernement des États-Unis contenant des œuvres créatives. 
2. D'autres collections en ligne et hors ligne de contenu de domaine public que nous considérons comme fiables.
3. Le contenu que nos conservateurs ou contributeurs ont examiné et qui, sur la base de cet examen, est estimé être dans le domaine public.

Vous souhaitez plus d'informations? Lisez d'autres articles sur le projet de domaine public de Pond5 dans notre Centre d'Aide, visitez La Page Principale du projet. Vous pouvez également Cliquer Ici pour lire l'accord de licence sans redevance de Pond5 et notre avertissement complet sur le domaine public.