Qu'est-ce qu'une œuvre sous-jacente ?

Toute enregistrement audio ou vidéo d'une performance d'une œuvre musicale, chorégraphique, dramatique ou littéraire est considéré comme comprenant deux œuvres distinctes (et peut donc être couvert par deux droits d'auteur distincts) :

  1. L'œuvre musicale, chorégraphique, dramatique ou littéraire sous-jacente ; et
  2. L'enregistrement de la performance de cette œuvre sous-jacente.

Ainsi, si l'œuvre sous-jacente est considérée comme étant dans le domaine public (par exemple, un concerto de Mozart), cela ne signifie pas nécessairement que l'enregistrement de la performance est dans le domaine public. L'inverse peut s'appliquer à un enregistrement gouvernemental américain d'une œuvre musicale, chorégraphique, dramatique ou littéraire protégée par des droits d'auteur (par exemple, un discours d'une personnalité publique qui n'est pas un fonctionnaire gouvernemental - bien que l'utilisation éditoriale du discours puisse souvent être considérée comme une utilisation équitable). Les conservateurs de Pond5 ont été particulièrement prudents concernant ces questions lors de la sélection des éléments disponibles sur le site. Si vous pensez cependant qu'il pourrait y avoir eu une erreur de jugement de notre part concernant un élément individuel, veuillez contacter l'institution source en suivant le lien sur la page de l'élément pour vérifier le statut de cet élément et nous faire connaître leur position finale.

Vous souhaitez plus d'informations? Cliquez ici pour lire l'Accord de Licence Libre de Droits de Pond5, consultez plus d'articles sur le Projet de Domaine Public de Pond5 dans notre Centre d'Aide, consultez ce tableau complet de Peter B. Hirtle de la Bibliothèque de l'Université Cornell sur le Droit d'Auteur et le Domaine Public aux États-Unis, ou regardez notre vidéo "Le Domaine Public 101" ci-dessous.

 

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